LA TRANSMISSION FAMILIALE

De nombreux chefs d’entreprise souhaitent passer la main à leurs enfants et par là-même garder un contrôle et une gouvernance familiale pour leur entreprise.

Pour ce type de transmission le chef d’entreprise doit surmonter plusieurs obstacles :

• Le premier l’équilibre familial
  En présence de plusieurs enfants, il souhaite préserver le principe d’égalité entre les héritiers. Toutefois les actifs hors patrimoine professionnel sont souvent insuffisants pour préserver cet équilibre et désintéresser les enfants non-repreneurs.
• Le second les revenus du chef d’entreprise au moment de la retraite
  Une transmission à titre gratuit peut amputer les revenus futurs du dirigeant qui comptait sur une partie du prix de cession pour compléter ses revenus.
• Le troisième c’est le coût fiscal de la transmission

Castiglione Corporate Finance a mis au point des schémas de transmission familiale qui cumulent les avantages des techniques financières des cessions avec effet de levier (LBO – “Leveraged Buyout”) et le bénéfice du dispositif « Dutreil » qui permet lors de la transmission de l’entreprise familiale une exonération de droits de mutation à titre gratuit à concurrence des trois-quarts de sa valeur.

Ces schémas permettent de dégager la trésorerie nécessaire pour le dirigeant et désintéresser les enfants non-repreneurs tout en minimisant les coûts fiscaux dont les droits de donation.

LBO et LMBO

Le nombre de rachats d’entreprises effectués par des opérations à effet de levier (LBO , LBI, LMBO, BIMBO) est de plus en plus important. C’est devenu l’un des modes privilégiés de la transmission des entreprises ayant atteint un certain niveau de maturité.

En fait il s’agit d’un seul et même mécanisme de rachat d’une entreprise par une société holding créée et endettée à cet effet. Ce type de schéma se caractérise par la montée au capital de la holding de fonds d’investissement et la négociation d’une dette financière qui peut prendre diverses formes juridiques.

Le point clé de ce type de schéma est l’alignement des interêts des managers avec ceux des actionnaires, qu’ils soient financiers ou familiaux.

Castiglione Corporate Finance, de par sa pluridisciplinarité, et en collaboration avec ses partenaires :

• vous permet d’optimiser la fiscalité des cédants y compris dans le cadre d’un éventuel réinvestissement dans la holding de reprise
• vous accompagne dans la revue et la fixation des différents leviers (financier, juridique et fiscal) tout en veillant à l’équilibre global de l’opération
• vous assiste dans la négociation du prix de cession
• vous conseille sur les modalités de paiement du prix (crédit vendeur, complément de prix ou « earn out »…)
• vous assiste dans la négociation et le choix des formes de financement (capital, dette senior, dette mezzanine, prêt relais, dividende exceptionnel, vente d’actifs…)
• Vous assiste dans la négociation des modalités du pacte d’actionnaires
• revoit et négocie avec les managers les « management packages »
• coordonne la finalisation de l’opération avec l’ensemble des intervenants ( avocats, banquiers, fonds d’investissement, managers…)
• enfin nous pouvons vous assister tout au long de la période de réalisation du LBO…